SCoT

Le Schéma de Cohérence Territoriale des agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin a été approuvé par le Comité Syndical le 28 juin 2023 et est exécutoire depuis le 11 septembre 2023.

Conformément à l'article L143-27 du Code de l'urbanisme, je vous prie de trouver ci-joint, les liens permettant de consulter et de télécharger le dossier de SCoT:

Le SCoT en vigueur - Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (beaunecoteetsud.com)

Accueil - Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr)

Le SCoT est également consultable par le public au siège du Syndicat Mixte, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud et de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges.