SCoT
Le Schéma de Cohérence Territoriale des agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin a été approuvé par le Comité Syndical le 28 juin 2023 et est exécutoire depuis le 11 septembre 2023.
Conformément à l'article L143-27 du Code de l'urbanisme, je vous prie de trouver ci-joint, les liens permettant de consulter et de télécharger le dossier de SCoT:
Le SCoT en vigueur - Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (beaunecoteetsud.com)
Limitations provisoire de certains usages de l'eau
Un nouvel arrêté limitant certains usages de l'eau vient d'être signé le 14 septembre 2023.
Mesures de restrictions usage de l'eau
Nouvel arrêté préfectoral concernant les usages de l'eau : cliquez sur ce lien
Transports Scolaires 2023-2024
Madame, Monsieur
L’année scolaire prochaine 2022/2023 se dessine.
Démarches simplifiées Ruffey-lès-Beaune
Comptes rendus de conseils 2022
Rufféen 2022
Nouvelles consignes de tri
A partir du 1er janvier 2023, les consignes de tri des déchets évoluent pour les habitant.es de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud.
Simplifier le geste de tri et augmenter le recyclage !
Fermeture des services pour les fêtes de fin d'année
Le secrétariat de mairie sera fermé du mardi 21 au mardi 28 décembre.
L'agence postale communale du lundi 20 décembre au lundi 3 janvier inclus.
La Maison France Services sera fermée du 31décembre au dimanche 9 janvier.
Pendant ces différentes périodes de fermeture, et en cas d'urgence, le maire et les adjoints restent joignables sur leur portables.
Urbanisme : un nouveau service en ligne en 2022
A compter du 1er janvier 2022, vous pourrez déposer vos demandes d’urbanisme (certificat, déclaration préalable, permis de construire…) sur une plateforme en ligne.